Overzicht
- Arrêté Taxis
- Charte relative à l'organisation de soirées dansantes et festivals
- Décret Taxis
- Désenclavement de la zone de parc 'Reekbeek' – Approbation de l’alignement
- La surveillance par caméra
- Règlement communal établissant les conditions à remplir pour obtenir une autorisation d'utiliser les emplacements pour taxis sur la voie publique
- Règlement communal relatif au Chèque-cadeau Wemmel
- Règlement communal relatif au Wemmel Wintert - J'achète local 2022
- Règlement communal relatif aux service de taxis et service de location de véhicules avec chauffeur
- Règlement communal sur les marchés et les fêtes foraines
- Règlement concernant l'utilisation de caméras dans un lieu fermé accessible au public
- Règlement d’accessibilité de la Motte Wemmel
- Règlement d'attribution des logements sociaux
- Règlement de participation
- Règlement de reconnaissance des garderies wemmeloises
- Règlement de service du personnel
- Règlement de subvention pour associations de jeunesse reconnues
- Règlement de subvention pour associations sportives
- Règlement des usagers des Bibliothèques de la Noordrand
- Règlement d'exploitation pour certains établissments
- Règlement d'inspection des égouts privés
- Règlement pour les rues réservées aux enfants
- Règlement Prime prévention du cambriolage des maisons privées
- Règlement relatif à l’intervention dans le financement des stages (d’été), du fonctionnement des plaines de jeux, …
- Règlement relatif à l’octroi d’une subvention proportionnelle visant à atténuer l’impact de la crise du coronavirus sur la vie associative
- Règlement relatif à l’octroi de subventions en faveur de projets dans l’optique de la relance
- Règlement relatif à l’octroi et à l’utilisation des bons d’achat COVID-19 en soutien de l’économie locale
- Règlement relatif à la création de la GECORO
- Règlement relatif au support logistique
- Règlement relatif aux jetons de présence/frais de déplacement des membres des conseils consultatifs
- Règlement relatif aux tarifs des taxis
- Règlement sur l'abattage d'arbres
- Règlement sur les caméras mobiles placées sur la domaine public
- Règlement sur les événements de quartier
- Règlement tarifaire du Hall des sports FARYS OV
- Réglementation en matière d'incendie: Réglement zonal relatif aux mesures de prévention des incendies et explosions dans les infrastructures accessibles au public
- Réglementation en matière d'incendie: Réglement zonal relatif aux mesures de prévention des incendies et explosions lors d'évenements
- Statuts de la concertation locale en matière de garde d'enfants
- Statuts du conseil constultatif de l'environnement
- Statuts relatif à la création et au fonctionnement du conseil consultatif en matière de loisirs
